Cours de droit civil

Titre : Cours de droit civil
Auteur : Philippe Malaurie
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105043544084
Libération : 1988

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Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Gabriel Marty
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:631587317
Libération : 1978

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Gabriel Marty A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit civil Les r gimes matrimoniaux

Titre : Droit civil Les r gimes matrimoniaux
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247155811
Libération : 2015-06-17

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Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : André Colomer
Éditeur :
ISBN-13 : 2711011488
Libération : 2011

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André Colomer A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit civil Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Rémy Cabrillac
Éditeur :
ISBN-13 : 2707615501
Libération : 2007

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Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille. Après avoir retracé dans une première partie les règles applicables à tous les époux, le présent ouvrage envisage dans une seconde partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Jérôme Casey
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:491720547
Libération : 1999

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Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur :
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:489995094
Libération : 1987

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Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Frédéric Lucet
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247018920
Libération : 1995

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Trait l mentaire de droit civil R gimes matrimoniaux Successions Donation et testaments

Titre : Trait l mentaire de droit civil R gimes matrimoniaux Successions Donation et testaments
Auteur : Marcel Planiol
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112104833084
Libération : 1910

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Le ons de droit civil

Titre : Le ons de droit civil
Auteur : Henri Mazeaud
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:312123597
Libération : 1969

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