Cours de droit civil

Titre : Cours de droit civil
Auteur : Philippe Malaurie
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105043544084
Libération : 1988

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Droit civil Les r gimes matrimoniaux

Titre : Droit civil Les r gimes matrimoniaux
Auteur : François Terré
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247155811
Libération : 2015-06-17

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Le droit des régimes matrimoniaux a pour vocation d' embrasser l'ensemble des rapports pécuniaires des couples, mariés ou non mariés, entre eux et avec les tiers. Les régimes matrimoniaux sont divers et supplétifs, mais comportent tous un ensemble de règles essentielles - de coopération, d'autonomie et de crise - formant le régime dit " primaire ". L'ouvrage expose d'abord les règles communes (régime primaire, conventions matrimoniales, changement de régime), puis étudie les deux familles de régimes, communautaires et séparatistes.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Rémy Cabrillac
Éditeur :
ISBN-13 : 2707607223
Libération : 1996-01-01

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Les régimes matrimoniaux, élément essentiel du droit patrimonial de la famille, constituent une matière-carrefour, aux confins du droit des biens, du droit des obligations et du droit de la famille. Après avoir retracé dans une première partie les règles applicables à tous les époux, le présent ouvrage envisage dans une seconde partie le régime légal de la communauté réduite aux acquêts, pour terminer, dans la dernière partie, par l'étude des régimes conventionnels.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Gabriel Marty
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:631587317
Libération : 1978

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Trait l mentaire de droit civil R gimes matrimoniaux Successions Donation et testaments

Titre : Trait l mentaire de droit civil R gimes matrimoniaux Successions Donation et testaments
Auteur : Marcel Planiol
Éditeur :
ISBN-13 : UOM:35112104833084
Libération : 1910

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Trait de droit civil compar Les successions

Titre : Trait de droit civil compar Les successions
Auteur : Ernest Roguin
Éditeur :
ISBN-13 : HARVARD:32044097779508
Libération : 1908

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Cours de droit civil

Titre : Cours de droit civil
Auteur : Michel de Juglart
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044569585
Libération : 1990

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Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv

Titre : Les r gimes matrimoniaux en droit compar et en droit international priv
Auteur : Andrea Bonomi
Éditeur : Librairie Droz
ISBN-13 : 2600007768
Libération : 2006-01-01

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Domaine complexe s'il en est, le droit des régimes matrimoniaux est encore plus difficile à maîtriser dans un contexte international. Ce livre, issu de la Journée d'étude du 30 septembre 2005, se propose de fournir des outils d'analyse au chercheur et au praticien. La complexité du droit des régimes matrimoniaux apparaît déjà au niveau du régime ordinaire. Si le clivage traditionnel entre les droits de la famille juridique romano-germanique et ceux de la common law s'estompe, les systèmes nationaux de communauté et de participation révèlent des différences surprenantes lors d'un examen approfondi. En matière de régimes conventionnels, si la plupart des pays font preuve d'un assez grand libéralisme, des divergences subsistent quant au moment du choix et l'éventail des régimes disponibles ainsi qu'à la plus ou moins grande liberté accordée aux époux dans la confection d'un régime conventionnel "sur mesure". L'utilisation concrète des possibilités offertes par la loi est largement influencée par des considérations fiscales, le choix du régime pouvant constituer une véritable technique d'optimisation fiscale. Les disparités au niveau du droit matériel se conjuguent avec des différences importantes au niveau du droit international privé. Si la plupart des systèmes nationaux offrent aux parties les moyens de se soustraire aux aléas du droit applicable et de ses modifications par le biais d'une élection de droit, les rattachements en l'absence de choix aboutissent à des solutions divergentes, en particulier en cas de changement de domicile.

Le d clin du principe de l immutabilit des r gimes matrimoniaux

Titre : Le d clin du principe de l immutabilit des r gimes matrimoniaux
Auteur : Nicole Pétroni-Maudière
Éditeur : Presses Univ. Limoges
ISBN-13 : 284287322X
Libération : 2004

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On a souvent fait valoir que la permanence du mariage suppose la stabilité des rapports pécuniaires déterminés par le régime matrimonial adopté lors du mariage. Cela s'est traduit longtemps par une immutabilité totale du régime matrimonial. Cette idée a conduit le législateur de 1965 à soumettre le changement de régime matrimonial à une homologation judiciaire. Or, en subordonnant toute convention modifiant le régime matrimonial à une homologation, il a mis sous la tutelle du juge des intérêts privés. Dans le même temps, nous sommes passés d'une société figée à une société en pleine mutation - mutations sociales, économiques, professionnelles. Les entorses au principe de l'immutabilité des régimes matrimoniaux, aussi atténué fut-il, étaient dès lors inévitables. Par ailleurs, dans la pratique, l'intervention du juge s'est révélée extrêmement limitée. Il n'exerce pas de réel contrôle. S'en est suivi un déclin, sans cesse renouvelé et accru du principe. La question de l'intérêt d'une telle règle dérogatoire aux principes de l'autonomie de la volonté et de la force obligatoire des contrats a souvent été débattue. A l'occasion de la réforme du droit de la famille, ce débat connaît un regain d'actualité. La suppression de l'institution permettrait de conférer aux époux la maîtrise de leur régime tout au long du mariage. S'ouvrirait ainsi un nouvel espace de liberté dans le mariage. L'accroissement des pouvoirs et de l'autonomie des époux dans ce domaine aurait pour conséquence une revalorisation du mariage, effet non négligeable à une époque où cette institution est durement concurrencée.

Droit civil

Titre : Droit civil
Auteur : Pierre Dupont Delestraint
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:490125230
Libération : 1975

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