Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique

Titre : Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique
Auteur : Robert Vouin
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:313544542
Libération : 1968

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Robert Vouin A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit p nal sp cial 1 Les infractions contre les biens les personnes la famille les m urs et la paix publique Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Thierry Garé
Éditeur :
ISBN-13 : 2350209601
Libération : 2013

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Pour plus de clarté, l'auteur de ce manuel de Droit pénal spécial a découpé la matière en blocs homogènes : 30 incriminations traitées selon le même plan structure de l'incrimination (conditions, éléments constitutifs) ; régime de l'incrimination, (tentative, complicité, poursuite, prescription, peines, etc.) ; 6 autres fiches sur la qualification, l'immunité familiale, l'autonomie du droit pénal, le foetus, le suicide et la mort. Grâce à l'ordre alphabétique et au plan standardisé, on circule aisément dans le cours. La matière est rendue accessible, on perçoit l'essentiel.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Robert Vouin
Éditeur :
ISBN-13 : STANFORD:36105044790512
Libération : 1971

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Robert Vouin A été écrit sous une forme ou une autre pendant la plus grande partie de sa vie. Vous pouvez trouver autant d'inspiration de Droit p nal sp cial Aussi informatif et amusant. Cliquez sur le bouton TÉLÉCHARGER ou Lire en ligne pour obtenir gratuitement le livre de titre $ gratuitement.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Michel Véron
Éditeur : Sirey
ISBN-13 : 9782247156443
Libération : 2015-07-15

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Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique. Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé "Droit pénal spécial" dans les facultés de droit ainsi qu'au programme des examens ou concours qui portent sur cette matière. L'auteur a intégré les dispositions des nombreuses lois récentes dont le contenu concerne le droit pénal spécial. Il en est ainsi de la loi du 9 juillet 2010 sur les violences faites aux femmes et au sein des couples, de la loi dite "LOPSSI 2" du 14 mars 2011 et de la loi dite "de simplification et d'amélioration de la qualité du droit" du 17 mai 2011. Cette édition contient en outre des solutions découlant des arrêts innombrables rendus par le Conseil constitutionnel saisi de questions prioritaires de constitutionnalité (QPC) contestant la définition de nombreuses infractions, ainsi que l'interprétation de ces textes par le juge pénal au regard des principes constitutionnels en vigueur. L'étude de chaque infraction est menée en insistant, tout particulièrement, sur les éléments constitutifs, la répression et les particularités de la poursuite qui la concernent. Le commentaire du texte législatif est abondamment illustré par de nombreux exemples concrets tirés de la jurisprudence la plus récente. Cette méthode révèle ainsi le rôle complémentaire du législateur et du juge en droit pénal spécial.

Droit p nal sp cial Infractions du Code p nal

Titre : Droit p nal sp cial Infractions du Code p nal
Auteur : Michèle-Laure Rassat
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247143085
Libération : 2014-10-22

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Le droit pénal spécial est la branche des sciences criminelles qui traite de la spécificité de chacune des infrations incriminées dans un ordre juridique donné. Cet ouvrage en étudie les conditions préalables et les éléments constitutifs, les sanctions et les particularités procédurales, les règles définies dans chaque cas n'étant valables que pour l'infration précise qu'elles concernent à l'exclusion de toute autre. L'accélération de la vie sociale et la moindre tolérance des individus face à ce qu'ils ressentent comme des atteintes insupportables à leur sécurité personnelle, conduit à un mouvement législatif continu. Dans cette nouvelle édition, l'auteur continue d'intégrer les dispositions des lois les plus récentes en la matière. Une mise à jour régulière de ce Précis est en effet nécessaire, car il ne répond à sa vocation que s'il est le reflet, aussi exact que possible, à un moment donné, d'un droit positif en perpétuelle évolution. Insiste sur l'exe"tension du Livre IV du Code de procédure pénale.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Christophe André
Éditeur : Dalloz
ISBN-13 : 9782247154852
Libération : 2015-04-22

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La troisième édition de ce Cours de droit pénal spécial est à jour des dernières grandes réformes législatives et de l'actualité jurisprudentielle la plus saillante. Dans le flot continuel de cette actualité, une hiérarchie s'est imposée : - la loi du 13 novembre 2014 complétant l'arsenal juridique contre le terrorisme - la loi du 4 août 2014 relative à l'égalité réelle entre femmes et hommes - la loi du 6 décembre 2013 renforçant la lutte contre les infractions économiques et financières, ont ainsi fait l'objet d'une particulière attention Les réformes sont replacées dans une perspective plus générale, un temps plus long, afin de repérer un certain nombre d'invariants. Crise sans fin et réforme permanente accélèrent les mutations du Droit pénal spécial. Si la discipline renvoie classiquement à la partie analytique du droit pénal délimitant les contours respectifs de chaque incrimination, elle peut aussi suggérer une étude du glissement progressif vers un droit pénal éclaté, aussi imprévisible que le sont des débats parlementaires nourris de faits divers. À des fins didactiques, ce cours respecte la hiérarchie des valeurs promues par notre Code pénal, présentant les incriminations les plus usuelles contre les personnes, les biens et la Nation.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Jean-Claude Planque
Éditeur :
ISBN-13 : 2749501547
Libération : 2009

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Le Code pénal distingue d'une part les dispositions générales du droit pénal qui régissent la loi, la responsabilité et les peines et constituent le droit pénal général ; d'autre part -et c'est la partie la plus détaillée - la définition et le régime de chacune des diverses infractions pénales (envers les personnes comme les biens). Cette dernière partie est le droit pénal spécial. Cet ouvrage de synthèse présente de façon précise et actualisée l'ensemble de cette matière. Il s'adresse aux étudiants en faculté de droit, mais sera également utile à toute personne qui recherche des connaissances accessibles sur le sujet.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Sylvain Jacopin
Éditeur : Hachette Éducation
ISBN-13 : 9782011402448
Libération : 2013-08-21

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Le droit pénal spécial est au cœur des études en droit pénal. Abordé en master 1, il permet d'évoquer le régime des principales infractions. Sommaire Première partie : Les infractions contre les personnes 1. Les crimes contre l’humanité 2. Les atteintes volontaires à la vie et à l’intégrité de la personne 3. Les infractions sexuelles proprement dite 4. Le harcèlement moral 5. Le trafic de stupéfiants 6. Les atteintes involontaires à la vie et à l’intégrité des personnes 7. La mise en danger de la personne 8. Les atteintes à la liberté 9. Les atteintes à la dignité 10. La diffamation et l’injure 11. Les atteintes à la personnalité 12. Les atteintes aux mineurs et à la famille Deuxième partie : Les infractions contre les biens 13. Les incriminations principales 14. Les autres infractions Troisième partie: Les infractions contre la Nation, l’Etat et la paix publique 15. Le faux 16. La corruption 17. L’association de malfaiteurs L’auteur : Sylvain Jacopin est maître de conférences en droit privé et sciences criminelles à l’Université de Caen.

Droit p nal sp cial

Titre : Droit p nal sp cial
Auteur : Michèle-Laure Rassat
Éditeur : Dalloz-Sirey
ISBN-13 : 2247025528
Libération : 1997-01-01

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L'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, en 1994, a bouleversé bien des habitudes de pensée. Si l'on a pu dire, souvent à juste titre, que ce "nouveau" droit pénal était finalement peu novateur, il n'en demeure pas moins qu'il faut revoir à sa lumière, pour le droit pénal spécial, toutes les infractions appréhendées aussi classiques qu'elles soient. Tel est le but du présent livre qui examine ce qui est, selon le mot de Robert Vouin, "le pain quotidien de la justice pénale", c'est-à-dire, dans le cadre des infractions contre les particuliers, les infractions contre les biens, les personnes, les mœurs et la famille.

La responsabilit p nale des personnes morales en droit marocain

Titre : La responsabilit p nale des personnes morales en droit marocain
Auteur : Salah-Eddine Maatouk
Éditeur :
ISBN-13 : OCLC:493271220
Libération : 2004

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La question de savoir s'il est opportun de retenir la responsabilité pénale des personnes morales a fait couler beaucoup d'encre et suscite encore de nombreux débats. aux termes de l'article 127 du code pénal marocain les personnes morales ne peuvent être condamnees qu'à des peines pécuniaires et aux peines accessoires prevues sous les numeros 5, 6, 7 de l'article 36, elles peuvent être soumises aux mesures de suretés de l'article 62. Il convient de preciser que le code pénal de 1962 etait novateur en ce qu'il posait le principe de la responsabilite penale des personnes morales et ce bien avant le code pénal français. En effet ce dernier ne l'a admis que trente ans après, avec la loi du 22 juillet 1992. l' objet de cette these est de mettre en exergue cette responsabilite penale des personnes morales limitant cette etude aux societes anonymes (loi 17/95) nouvellement créées. Le respect des valeurs fondamentales de la société, sanctionéees par le droit pénal, devrait être exigé de la part de ces organisations qui affectent de maniere concrete la vie en societé. La responsabilité pénale est d'abord le fait des personnes physiques. Peut-elle être aussi le fait d'une personne morale ? la question est d'autant plus importante que les personnes morales n'ont pas cessé de proliférer dans la criminalite dite (d'affaires) vient souvent s'insérer dans le fonctionnement d'une personne morale et que celles-ci constituent des forces generatrices de délinquence d'autant que sont nombreux, les points communs que la personne morale et la personne physique partagent en l'occurrence la naissance, la vie et la mort.